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Région

Déploiement territorialisé du dispositif ITEP dans l’ensemble des départements

L’accompagnement des enfants et adolescents souffrant de troubles de la conduite et du comportement doit s’opérer sur la base d’une organisation en dispositif comprenant des modalités diversifiées, intégrées et modulées de prise en charge (service, semi-internat, internat, accueil familial et temporaire) ainsi qu’une forte coopération avec les institutions de droit commun (système scolaire, psychiatrie infanto-juvénile) et spécialisées (protection judiciaire de la jeunesse, aide sociale à l’enfance).

Les organisations départementales sont à cet égard contrastées et il convient d’assurer une cohérence sur l’ensemble des territoires en mettant en œuvre les adaptations nécessaires de l’équipement pour tendre vers ce modèle en insistant sur la complémentarité des structures, leur mise en réseau et l’amélioration de l’accessibilité des structures.

Cette adaptation de l’équipement existant s’accompagnera, en fonction du niveau d’équipement et des besoins tels que repérés par les acteurs locaux dont les MDPH, de la création de places nouvelles d’ITEP (SESSAD, et établissement) en privilégiant l’extension de structures existantes ou d’antennes desservant des zones aujourd’hui dépourvues d’accompagnement. 

Cf Synthèse des objectifs quantifiés par territoire



Schéma Régional d’Organisation Médico-sociale. ARS PACA, 2011, pp. 39













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